RÈGLEMENT INTÉRIEUR

Les statuts et le réglement intérieur de l'APP!

RÈGLEMENT INTÉRIEUR

Messagepar Miesque » Mar 10 Aoû 2010 08:28

RÈGLEMENT INTÉRIEUR


Le règlement intérieur a pour objet de préciser les statuts de l'association Paloise de Poker.
Le présent règlement intérieur peut être consulté à la salle de l'association à la simple demande de la
part des adhérents.
Il est également disponible sur le site internet de l'association.


I - LES MEMBRES


I.1 - Adhésion et Cotisation (article 6 et 7 des statuts)


L'Association Paloise de Poker se donne le droit de refuser toute personnes ayant déjà une adhésion
ou licence dans un autre club associatif de poker
Le montant de la cotisation est fixé annuellement par le bureau.
Le versement de la cotisation annuelle peut se faire par chèque à l'ordre de "Association Paloise de
Poker" ou en espèces.
Toute cotisation versée à l'association est définitivement acquise. Il ne saurait être exigé un
remboursement de cotisation en cours d'année notamment en cas de démission, d'exclusion ou de
décès d'un membre.
Le montant de la cotisation est de 50 euros pour une saison soit du 1er Septembre au 30 Juin 2011.
Elle sera de 90 euros pour les couples et 25 euros pour les personnes de – 18 ans (avec accord
parentale).
Du 1er Juillet ou 30 Aout , une adhésion découverte sera mise en place de 20 euros.
Le paiement de la cotisation est indispensable pour devenir adhérent.
La personne souhaitant adhérer à l'association a la possibilité de participer à deux soirées sans verser
de cotisation (Mais en aucun cas ne pourra participer au championnat du club). Au delà si la
personne veut revenir, elle devra au préalable avoir signée une demande d'adhésion dûment remplie
et accompagnée d'une photocopie d'une pièce d'identité ainsi que le règlement dont une copie lui
sera donné.
Une fois la fiche d'adhésion correctement remplie, cette dernière devra être remise à un membre du
bureau.
Le bureau se réservant le droit de refuser une demande d'adhésion une réponse sera donnée dans
les jours suivants par courrier ou par courrier électronique.
Toute absence de réponse se prolongeant au delà de 15 jours francs devra être considéré comme un
refus.
Après acceptation de la demande d'adhésion, il suffira pour la personne intéressée de se rendre à la
salle le Vendredi suivant muni du montant exact de la cotisation. Une fois le versement effectué, la
personne acquiert le statut d'adhérent, et recevra dans les jours suivants un courriel de bienvenu
incluant également des informations individuelles lui permettant d'accéder au forum de l'association
via un compte utilisateur personnel.


A) Demande d'adhésion


Pour adhérer à l'association, il est obligatoire de remplir et de remettre la demande d'adhésion
(datée, signée) en y joignant le règlement de la cotisation par chèque à l'ordre de Association Paloise
de Poker , ainsi qu'une photocopie d'une pièce d'identité.
Pour les règlements en espèces, ceux -ci devront être remis lors d'une soirée de l'association
uniquement au Trésorier . Un reçu vous sera alors remis en échange du règlement.
Le bureau se réserve le droit d'accepter ou de refuser une demande d'adhésion sans devoir se
justifier. Il communiquera sa décision par courrier ou mail.


B) Adhésion en cours d'année


L'association accepte les adhésions en cours d'année.
Cependant, l'adhésion en cours d'année ne donne pas droit à une cotisation réduite. La cotisation est
l'expression du caractère associatif. En vertu du principe d'égalité, tout individu doit payer la même
cotisation afin de rejoindre l'association et devenir adhérent, soit 25 euros (A partir du 1er Fevrier
2011).


B) Renouvellement


Un adhérent voulant renouveler son adhésion pour la saison suivante devra faire connaître sa
décision à un des membres du bureau par courrier ou par mail entre le 1er juillet au 31 Juillet.
Ceci lui permettant donc d'être prioritaire sur les nouveaux adhérents de septembre grâce à sa préinscription.
Il bénéficiera de surcroît en plus d'une place assurée s'il satisfait les démarches
administratives décrites, d'une possibilité de règlement de cotisation différé.
Une demande de renouvellement dûment remplie et signée, transmise avant le 31 Juillet à l'un des
membres du bureau par courrier ou par courrier ne pourra être refuser par le bureau.
Toutefois en cas de sanction décidée par les membres du bureau à l'encontre de la personne la
saison précédente et dans le cadre de la vie associative, le bureau se réserve le droit de refuser un
renouvellement d'adhésion.
En cas de sanctions, un refus de renouvellement sera donc possible.
Entre le 1er juin et le 1er Aout (non compris) pour les seules demandes de renouvellement avant le
En cas d'absence de paiement, la personne ne serait plus adhérent et devra pour se faire suivre la
procédure générale de demande d'adhésion.


I.2 - Exclusion


Conformément aux statuts, les motifs suivants peuvent déclencher la procédure d'exclusion d’un
adhérent :
• Propos désobligeants envers les autres membres,
• Détérioration du matériel,
• Comportement non conforme avec l’éthique de l’association,
• Non-respect des statuts, du règlement intérieur et du règlement du forum,
• Non-respect des normes juridiques en vigueur en France sur les jeux d'argent.
Cette exclusion doit être décidée par le bureau, après avoir entendu les explications de l'adhérent
contre lequel une procédure d'exclusion est engagée. L'adhérent sera convoqué par lettre
recommandée avec accusé de réception quinze jours avant cette réunion. Cette lettre comportera
les motifs de l'exclusion.
La décision de l'exclusion sera notifiée par lettre recommandée avec AR.
Cette dernière pourra être temporaire ou définitive.


I.3 - Démission


Conformément aux statuts, l'adhérent démissionnaire devra adresser, sous lettre recommandée avec
AR ou en main propre contre un récépissé, sa décision au bureau.
Aucune restitution de cotisation n'est due à l'adhérent démissionnaire.


II - FONCTIONNEMENT DE L'ASSOCIATION


II.1 - L'esprit


L'esprit du club est de pouvoir jouer au poker pour le jeu, c'est à dire sans aucun enjeu financier.
Aucune demande d'argent ne sera faite en dehors de la cotisation permettant d'adhérer à
l'association. Sauf dans le cas de l'organisation d'un événement exceptionnel incluant repas où une
participation pourra être demandée pour ce dernier.
La Ligue Paloise de Poker (championnat serie) seront mis en place et des récompenses en nature
uniquement pourront être distribuées.
La distance séparant les spectateurs des joueurs assis aux tables de poker doit être suffisante afin
de ne pas déranger les protagonistes.
Les commentaires doivent être évités ou inaudibles pendant le déroulement d'un coup et ce afin
d'éviter tout risque d'influence, de collusion ou d'assistance...


II.2 - Organisation


Afin de pouvoir mettre en place un classement des plus cohérent, chaque soirée de l'association
commencera par un tournoi calibré de manière officielle et permettant le classement de chacun.
Au fur et à mesure des éliminations, des tables libres pourront être faites afin par exemple d'analyser
vos coups ou approfondir vos connaissances. Des explications pourront être apportées concernant
certaines règles, certaines subtilités. Les adhérents pourront également découvrir différentes
variantes de poker et poser toutes questions relatives au poker en général.
Un directeur de tournoi sera désigné et aura pour mission de gérer l'organisation du tournoi,
répondre aux questions et gérer les éventuels désaccords liés au jeu de poker lui-même. Ses
décisions ne pourront pas être discutées. Cette fonction n'est pas nominative. Les directeurs de
tournoi seront désignés parmi le responsable director Tournament
L'inscription préalable aux soirées organisées par l'association par le biais du site est exigée. Ceci
pour faciliter le travail de préparation et d'organisation.
Cette Inscription est donc obligatoire. Si un adhérent venait à se rendre de façon répétée
préalable, et ce malgré les avertissements et les remarques répétées de la part d'un des membres du
bureau, le bureau pourra décider d'une sanction concernant l'attribution des points au classement
général.
En cas de problème d'accès au site, un courrier électronique envoyé aux membres du bureau est
demandé.
En cas de retard d'un joueur prévu, son tapis se verra diminué proportionnellement aux blinds (Mises
obligatoires) au cours du tournoi. Durant la première heure ses tours de blind alimenteront le pot
commun. Au bout d'une heure, son tapis sera sorti du tournoi.


II.3 - Respectons la loi et l'entourage


Bien entendu toutes les règles de bonne conduite devront être respectées (pas d'insultes, pas
d'humiliation, pas de vol etc.)
Le local appartient à l’Association Paloise de Poker et de ce fait il y est interdit de consommer de
l'alcool et conformément au Décret n° 2006-1386 du 15 novembre 2006, les fumeurs devront aller
fumer dehors (ou une salle qui leur sera aménagé) et respecter l'environnement en ne jetant pas leur
mégot par terre mais dans le cendrier prévu à cet effet.
Il est interdit de manger à la table de jeux, ceux qui voudront manger devront quitter leur place et
manger en dehors de la table de jeux. Aucun verre ne sera autorisé à la table. Ces mesures sont
mises en place afin d'éviter toute détérioration du matériel.
Bien entendu aucune substance illégale ne sera autorisée.


II.4 - Divers


A) Droit à l'image


En adhérent à l'association vous pouvez apparaître sur les photos prises dans le cadre de l'activité
associative. En cas de refus, il sera nécessaire de nous en informé par voie écrite. Ces photos
serviront à mettre à jour le site internet de l'association et ce, afin de la présenter auprès de nos
partenaires, des pouvoirs publics ou du grand public lors de l'organisation de tournois caritatifs.
Il est possible également qu'une photographie vous représente sur un support tel qu'un guide des
associations.
L'association a pour objectif de promouvoir une bonne image du poker. Le témoignage
photographique d'une bonne entente et d'une ambiance conviviale étant un moyen d'y parvenir.
C) Licence Association Paloise de Poker
Le logo appartient à l'association et est sous licence.
Il ne devra pas être utilisé, ni reproduit, ni diffusé à des fins commerciales. De plus toute modification
est strictement interdite. Toutefois son utilisation et exploitation en dehors des actions citées
précédemment est autorisé à la condition de spécifier le nom de l'auteur à savoir le « Association
Paloise de Poker ».
Le logo est un élément d'identification et d'individualisation de l'association.
Ce logo fait partie de la propriété intellectuelle de l'association et représente un travail créatif
appartenant à l'association. Une propriété consacrée et défendue par diverses procédures reconnues
comme légales par les juridiction françaises.


III – FORUM

III.1 - Accessibilité du forum


Le forum est réservé aux adhérents. Ces derniers disposent d'un compte utilisateur personnel.
Il est important de rappeler que la création d'un compte utilisateur est subordonnée au paiement de
la cotisation.
A défaut le forum ne sera accessible qu'en tant que visiteur.
Le visiteur ne peut communiquer sur le forum ou accéder aux différentes rubriques.
Toutefois, les visiteurs pourront prendre connaissance d'une présentation de l'association à travers
ses objectifs et son activité. Une partie limitée du forum étant réservée à cet effet.


III.2 - Règles d'utilisation du forum


Utiliser un langage clair et compréhensible. Évitez les messages type SMS, en braille ou en Sanscrit.
Faites des phrases, avec des mots, des verbes, des adjectifs...
Ne postez pas n'importe où ! Ce forum est composé de plusieurs espaces dédiés à une thématique
particulière. Si vous ne trouvez pas ou si vous avez un doute sur le lieu où poster, postez dans celui
qui vous semble le plus proche du sujet de votre question, ou contactez un administrateur.
Le cas échéant, cela pourra donner naissance à une nouvelle rubrique.
Soyez précis dans la rédaction du message et dans le titre de la discussion que vous allez ouvrir.
Éviter l'impatience. Inutile de revenir trop tôt à la charge sous prétexte que votre question n'a pas
encore de réponse. Quelqu'un, quelque part, est sûrement en train de chercher.
Évitez les messages privés pour tenter d'obtenir une réponse plus rapidement. Cela ne profite pas

aux autres visiteurs du forum. Les questions, comme les réponses, ont pour but d'accroître la base de
connaissances de la communauté.
Dire merci ! Ce n'est pas grand chose, mais quand quelqu'un vous a apporté, par sa réponse, l'aide
que vous attendiez, revenez dire merci. Ça ne coûte rien, ça fait plaisir et ça renforce les liens de la
communauté.


Accessoirement, ça encourage même les gens à continuer de s'entraider.
Respectez vos interlocuteurs comme vous le feriez dans la vraie vie. Les messages comportant
insultes et/ou propos diffamants seront supprimés sans avertissement. L'auteur de ce type de
message pourra faire l'objet d'un bannissement définitif du forum, d'une suppression de son compte
ou d'une exclusion définitive de l'association.
Attention à la perception de votre message. Il est fréquent de donner une tonalité, un ton à votre
message qui peut ne pas être celui désiré. Par exemple, une plaisanterie, une remarque peut sembler
agressive pour votre lecteur, car il ne vous voit pas ! Si vous trouvez une remarque offensante, n'
hésitez pas à poser la question directement.
Il se peut que vous ne soyez tout simplement pas sur la même longueur d'onde.
Il est possible de parler d'argent dans le poker mais seulement dans le cadre légal ( cercles, casinos ).
Cette règle exclue le poker en ligne dont on ne peut parler dans l'absolu que si aucune mention
d'argent n'est faite, et si aucune incitation publicitaire ou liens vers des salles de poker en ligne sont
présents.
Il n'est pas interdit de jouer au poker en ligne, c'est l'argent qui transite entre votre compte et celui
du site qui pose problème.
Donc il suffit pour décrire un coup de parler en Big Blind ou en jetons. Pas besoin de parler d'argent
pour faire partager votre expérience.
Il n'y aura ainsi aucune incitation sur le forum à pratiquer le poker en ligne. Le reste relève de votre
vie privée.

Si vous ne parlez jamais d'argent sur le forum, il suffira pour nous responsables de l'association de relever
l'absence d'argent et donc que vous jouez sans argent sur le net comme à l'association .
Nous essayons de maintenir sur le forum un respect de la législation en vigueur.


III.3 - Règles d'utilisation des signatures


Votre signature :
Doit être rédigée dans votre profil utilisateur et non dans le corps d'un message.
Ne doit pas contenir d'informations de tarifs ou de produits à vendre
Ne doit pas faire plus de 4 lignes
Ne doit pas contenir de mail en clair ou de lien mailto:
Ne doit pas contenir plus de 3 liens cliquables
Doit être rédigée en utilisant la taille de police par défaut, ou les tailles inférieures.
Nous nous réservons le droit de vous demander de modifier et/ou de supprimer les éléments de
votre
signature qui contreviendraient aux règles mentionnées ci-dessus.
Les signatures ne respectant pas la Netiquette ou comportant insultes, propos diffamants ..., sont
évidemment
interdites.


III.4 - Seront supprimés sans avertissement


Les trolls . Les trolls sont des messages indésirables car inutiles. Ce sera par exemple des messages
aberrants ou provoquant des polémiques par la négation systématique des messages précédents.
Les messages ne respectant pas la Netiquette ou comportant insultes et propos diffamants.
Les liens pointant vers des sites à caractère illégal (warez., Peer to Peer..) et ceux à caractère
pornographique.
Les messages contenant de la publicité commerciale.
Une transgression fréquente et grave des règles mentionnées ci-dessus pourra entrainer une
exclusion temporaire ou définitive du forum.


IV – Compétition « Ligue Paloise Poker Tour »

Consultez le règlement L.L.P.T
Miesque
 
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